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Message par CI-Fan le Mar 22 Jan - 18:30

Bonjour,

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Préambule (Copie de la charte générique de phpBB) :

En accédant à “AAC-Inforad CI” (désigné ici par “nous”, “notre”, “nos”, “AAC-Inforad CI”), vous acceptez d’être légalement responsable des conditions suivantes. Si vous n’acceptez pas d’être légalement responsable de toutes les conditions suivantes, alors n’accédez pas et/ou n’utilisez pas “AAC-Inforad CI”. Nous pouvons modifier celles-ci à n’importe quel moment et nous ferons tout pour que vous en soyez informé, bien qu’il soit prudent de vérifier régulièrement celles-ci par vous-même. Si vous continuez d’utiliser “AAC-Inforad CI” alors que des changements ont été effectués, vous acceptez d’être légalement responsable des conditions découlant des mises à jour et/ou modifications.

Notre forum est de type phpBB (désigné ici par “ils”, “eux”, “leur”, “logiciel phpBB”, “www.phpbb.com”, “Groupe phpBB”, “Equipes phpBB”) qui est un script libre de forum, déclaré sous la licence “General Public License” (désigné ici par “GPL”) et qui peut être téléchargé depuis www.phpbb.com. Le logiciel phpBB facilite seulement les discussions basées sur internet. Le groupe phpBB n’est pas responsable de ce que nous acceptons et/ou n’acceptons pas, comme contenu ou conduite permis. Pour de plus amples informations au sujet de phpBB, merci de consulter: http://www.phpbb.com/.

Vous acceptez de ne pas publier de contenu abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, à caractère sexuel ou autre qui peut transgresser les lois de votre pays, du pays où “communauté-ci” est hébergé ou les lois internationales. Le faire peut vous mener à un bannissement immédiat et permanent, avec une notification à votre fournisseur d’accès à internet si nous le jugeons nécessaire. L’adresse IP de tous les messages est enregistrée pour aider au renforcement de ces conditions. Vous acceptez que “communauté-ci” supprime, édite, déplace ou verrouille n’importe quel sujet lorsque nous estimons que cela est nécessaire. En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez entrées soient stockées dans notre base de données. Bien que ces informations ne soient pas diffusées à une tierce partie sans votre consentement, ni “AAC-Inforad CI”, ni phpBB ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données.

Vous acceptez également les évolutions potentielles de la Charte ci-dessus


Respect des ayants droits :

L'intégralité des documents mis en ligne sur forum AAC-Inforad CI/SMART sont mis à disposition des forumeurs dans un seul but d'information et en aucun cas dans un but lucratif. Cette mise à disposition est donc clairement réalisée dans un but désintéressé. Si leur mise en ligne devait contrarier un quelconque droit d'auteur, de propriété intellectuelle ou tout autre droit de la personnalité, merci de contacter l'administrateur du forum afin que l'élément litigieux soit supprimé dans les plus brefs délais.
Le forum ne pourrait être mis en cause. La mise en ligne étant réalisée sous la responsabilité du membre la réalisant.


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